Date (Revision)

2017-05-29T23:34:50

Date (Revision)

2016-05-02

Date (Publication)

2016-05-02

Date (Creation)

2015-01-15

Citation identifier

https://catalogue.sigena.fr/geonetwork/srv/113e66aa-456e-4da2-9f0f-9eb0e771031e

Arborescence thématique de la COVADIS

• Risque/Zonages Risque technologique

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones à risque naturel

Theme

• pprn

Theme

• risques naturels

Theme

• avalanches

Stratum

• données ouvertes

Domaines

• Zonages risques naturels

• DREAL NA

• Grand public

Régions de France

• NOUVELLE-AQUITAINE

Use limitation

Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire

Use limitation

Il n'y a aucune restriction d'usage associée aux données

Use limitation

- Conditions concernant le public :

- Conditions concernant les services ministérielsLes données relatives aux plans de prévention des risques naturels étant concernées par l'annexe III de la directive INSPIRE (thème 4 : « Usage des sols », thème 8 : « Lieux de production et sites industriels ») leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire.Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques, source de la géométrie (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle.- Conditions concernant le publicLes données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle ainsi que le nom de l'organisme fournisseur.

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .

Use limitation

- Conditions concernant les services ministériels :

néant

Use limitation

La diffusion des données porte atteinte à : aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre
• Geoscientific information

Description

NOUVELLE-AQUITAINE

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
shape

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
OGC:WMS-1.1.1-http-get-map	https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapserv?	l_perimetre_pprn_avala_r75
OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities	https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapservwfs?	l_perimetre_pprn_avala_r75
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://telechargement.sigena.fr/download/113e66aa-456e-4da2-9f0f-9eb0e771031e	Accès au téléchargement des données
WWW:LINK-1.0-http--link	https://catalogue.sigena.fr/geosource/consultationWMS?IDT=3933502	Accès à la visualisation des données

Units of distribution

Accès aux données

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/dc92f294-8f9d-42d7-aaf7-f4bc3af92105	Accès au lien ATOM de téléchargement

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://telechargement.sigena.fr/download/113e66aa-456e-4da2-9f0f-9eb0e771031e

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/113e66aa-456e-4da2-9f0f-9eb0e771031e	Accès au lien ATOM de téléchargement

Hierarchy level

Dataset

Statement

Le JDD est créé à partir de la base de données Geofla.

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d'harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l'assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

Feature catalogue citation

Metadata

File identifier

113e66aa-456e-4da2-9f0f-9eb0e771031e XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Parent identifier

fr-120066022-sjdd-7926dbf2-76cf-4f1f-984d-0496a12bbd8e

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2019-10-17T16:44:44

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006