Nouvelle-Aquitaine partiel : localisation des opérations et projets soumis à autorité environnementale (archives 2009 à 2015)
Ce jeu de données comprend la localisation des projets soumis à autorité environnementale sur la période 2009 à 2015 sur le périmètre de l'ex-région Aquitaine
Simple
- Alternate title
-
l_mee_histo_operations_r75
- Date (Revision)
- 2018-07-25T15:31:42
- Date (Creation)
- 2018-06-14
- Citation identifier
- https://catalogue.sigena.fr/geonetwork/srv/463b86b8-b0f9-43b7-9842-3bbf529768be
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DREAL Nouvelle-Aquitaine
MICAT / Pôle information géographique
Point of contact
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GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
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Usage des sols
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Arborescence thématique de la COVADIS
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Aménagement Urbanisme/Zonages Aménagement
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- Theme
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nouvelle-aquitaine
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- Keywords
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données ouvertes
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Domaines
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Grand public
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Autorité Environnementale
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-
Régions de France
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NOUVELLE-AQUITAINE
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-
Domaines
-
-
Grand public
-
Autorité Environnementale
-
DREAL NA
-
- Use limitation
-
Il n'y a aucune restriction d'usage associée aux données
- Use limitation
-
Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire.
- Use limitation
-
Utilisation libre sous réserve de citer la DREAL Nouvelle-Aquitaine comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
- Use limitation
-
L'utilisation des données IGN doit respecter les Conditions Générales d'Utilisation ( http://professionnels.ign.fr/sites/default/files/cgu-mission-service-public.pdf )
- Droits de propriété intellectuelle de l’IGN sur ses propres données, mentions obligatoires à faire figurer sur toute représentation des données quel qu’en soit le support : Copyright « © IGN - Année d’édition ou de référence des données géographiques de l’IGN » et éventuellement, tout autre copyright affectant les données.
- Obligation de détenir ou d’acquérir auprès de l’IGN les droits nécessaires à la reconstitution d’une partie substantielle des données de l’IGN
- Use limitation
-
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
- Use limitation
-
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
-
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Spatial representation type
- Vector
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
-
Nouvelle-Aquitaine
))
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
-
EPSG
- Distribution format
-
Name Version dBASE Database File (DBF)
- Units of distribution
-
Accès aux métadonnées
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK-1.0-http--link
https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/463b86b8-b0f9-43b7-9842-3bbf529768be Accès au lien ATOM de téléchargement
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
https://telechargement.sigena.fr/download/463b86b8-b0f9-43b7-9842-3bbf529768be Accès au téléchargement des données
WWW:LINK-1.0-http--link
https://catalogue.sigena.fr/geosource/consultationWMS?IDT=39348190 Accès à la visualisation des données
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-11-23
- Explanation
-
See the referenced specification
- Statement
-
Données issues du patrimoine de l'ex-région Aquitaine
Metadata
- File identifier
- 463b86b8-b0f9-43b7-9842-3bbf529768be XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
-
jeu de données
- Date stamp
- 2020-12-01T09:37:39
- Metadata standard name
-
ISO 19115
- Metadata standard version
-
2003 Cor.1:2006
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DREAL Nouvelle-Aquitaine
MICAT / Pôle information géographique
Point of contact
Overviews
Spatial extent
Provided by
