Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvement de terrain (surfarcique)
Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets surfaciques) des PPRN Mouvement de terrain de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l'expertise.
ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine.
Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par les articles L.562-1 à L3562-9 du code de l'environnement.
NOTA : Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire
Simple
- Date (Revision)
- 2017-05-29T23:35:00
- Date (Revision)
- 2016-01-26
- Date (Publication)
- 2016-01-26
- Edition
-
2
- Citation identifier
- https://catalogue.sigena.fr/geonetwork/srv/9f50f4a3-f3e0-4acf-b6f5-9cba57ec1641
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DREAL Nouvelle-Aquitaine
MICAT / Pôle information géographique
Point of contact
-
Arborescence thématique de la COVADIS
-
-
Risque/Zonages Risque naturel
-
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Zones à risque naturel
-
- Theme
-
-
mouvement de terrain
-
- Theme
-
-
plans de prévention des risques naturels
-
- Theme
-
-
pprn
-
- Theme
-
-
informations complémentaires
-
- Stratum
-
-
données ouvertes
-
- Keyword
-
Grand public
- Keyword
-
Zonages risques naturels
- Type
- Theme
- Date (Publication)
- 2023-06-15
-
Régions de France
-
-
NOUVELLE-AQUITAINE
-
- Keyword
-
Zonages risques naturels
- Keyword
-
Grand public
- Keyword
-
DREAL NA
- Type
- Theme
- Date (Publication)
- 2023-06-15
- Use limitation
-
Il n'y a aucune restriction d'usage associée aux données
- Use limitation
-
Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire.
- Use limitation
-
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- Use limitation
-
Utilisation libre sous réserve de citer la DREAL Nouvelle-Aquitaine comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
- Use limitation
-
Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .
- Use limitation
-
La diffusion des données porte atteinte à : aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'
- Access constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 25000
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Geoscientific information
- Description
-
NOUVELLE-AQUITAINE
- Geographic identifier
- 75
))
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
-
EPSG
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
Name Version shape
x
- Units of distribution
-
Accès aux métadonnées
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name OGC:WMS-1.1.1-http-get-map
https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapserv? l_info_pprn_mouvmt_s_r75
OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities
https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapservwfs? l_info_pprn_mouvmt_s_r75
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
https://telechargement.sigena.fr/download/9f50f4a3-f3e0-4acf-b6f5-9cba57ec1641 Accès au téléchargement des données
WWW:LINK-1.0-http--link
https://catalogue.sigena.fr/geosource/consultationWMS?IDT=3933952 Accès à la visualisation des données
- Units of distribution
-
Accès aux données
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK-1.0-http--link
https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/9f50f4a3-f3e0-4acf-b6f5-9cba57ec1641 Accès au lien ATOM de téléchargement
- Hierarchy level
- Dataset
- Statement
-
Tracé sur scan 25 des entités géographiques décrivant les phénomènes.
Un champ de la table SIG renseigne la précision de la saisie.
ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine.
Metadata
- File identifier
- 9f50f4a3-f3e0-4acf-b6f5-9cba57ec1641 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
-
jeu de données
- Date stamp
- 2018-10-12T11:57:48
- Metadata standard name
-
ISO 19115
- Metadata standard version
-
2003 Cor.1:2006
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DREAL Nouvelle-Aquitaine
MICAT / Pôle information géographique
Point of contact
Overviews
Spatial extent
Provided by
