Alternate title

L_ICPE_SUP_S_R75_L

Date (Revision)

2017-05-29T23:35:39

Date (Revision)

2016-08-24

Date (Publication)

2016-08-24

Edition

2

Citation identifier

https://catalogue.sigena.fr/geonetwork/srv/d82caf11-4ada-4542-acf1-347d100ec55b

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Lieux de production et sites industriels

Arborescence thématique de la COVADIS

• Site industriel Production/Site industriel

Theme

• site industriel

Theme

• icpe

Theme

• servitude

Theme

• protection

Theme

• environnement

Theme

• site industriel production

Theme

• installations

Stratum

• données ouvertes

Régions de France

• NOUVELLE-AQUITAINE

Domaines

• Grand public

• Site industriel

• DREAL NA

Use limitation

Il n'y a aucune restriction d'usage associée aux données

Use limitation

Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire.

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .

Use limitation

L'utilisation des données IGN doit respecter les Conditions Générales d'Utilisation ( http://professionnels.ign.fr/sites/default/files/cgu-mission-service-public.pdf )

Use limitation

- Droits de propriété intellectuelle de l’IGN sur ses propres données, mentions obligatoires à faire figurer sur toute représentation des données quel qu’en soit le support : Copyright « © IGN - Année d’édition ou de référence des données géographiques de l’IGN » et éventuellement, tout autre copyright affectant les données.

Use limitation

- Obligation de détenir ou d’acquérir auprès de l’IGN les droits nécessaires à la reconstitution d’une partie substantielle des données de l’IGN

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de citer la DREAL Nouvelle-Aquitaine comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

10000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Structure

Description

Nouvelle-Aquitaine

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile (SHP)

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
OGC:WMS-1.1.1-http-get-map	https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapserv?	l_icpe_sup_s_r75
OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities	https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapservwfs?	l_icpe_sup_s_r75
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://telechargement.sigena.fr/download/d82caf11-4ada-4542-acf1-347d100ec55b	Accès au téléchargement des données
WWW:LINK-1.0-http--link	https://catalogue.sigena.fr/geosource/consultationWMS?IDT=3933511	Accès à la visualisation des données

Units of distribution

Accès aux données

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/d82caf11-4ada-4542-acf1-347d100ec55b	Accès au lien ATOM de téléchargement

Hierarchy level

Dataset

Statement

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en 2016. Il est produit à partir de l’assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Limousin.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

Feature catalogue citation

Metadata

File identifier

d82caf11-4ada-4542-acf1-347d100ec55b XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2019-10-17T15:33:25

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006