Date (Revision)

2017-05-29T23:35:03

Date (Revision)

2016-01-19

Date (Publication)

2016-01-19

Date (Creation)

2015-01-15

Citation identifier

https://catalogue.sigena.fr/geonetwork/srv/f4186c17-c443-41a5-ae29-bb48619aaeb3

Arborescence thématique de la COVADIS

• Risque/Zonages Risque naturel

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones à risque naturel

Theme

• origine du risque

Theme

• inondation

Theme

• pprn

Theme

• risques naturels

Stratum

• données ouvertes

Domaines

• Inondation

• DREAL NA

• Grand public

Régions de France

• NOUVELLE-AQUITAINE

Use limitation

Il n'y a aucune restriction d'usage associée aux données

Use limitation

Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire

Use limitation

- Conditions concernant le public :

Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle ainsi que le nom de l'organisme fournisseur.

Use limitation

- Conditions concernant les services ministériels :

Les données relatives aux plans de prévention des risques naturels étant concernées par l'annexe III de la directive INSPIRE (thème 12 : « Zones de risque naturel », thème 4 :« Usage des sols ») leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire.Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques, source de la géométrie (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle.

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .

Use limitation

La diffusion des données porte atteinte à : aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre
• Geoscientific information

Description

NOUVELLE-AQUITAINE

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
shape

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
OGC:WMS-1.1.1-http-get-map	https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapserv?	l_orig_risq_pprn_inond_s_r75
OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities	https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapservwfs?	l_orig_risq_pprn_inond_s_r75
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://telechargement.sigena.fr/download/f4186c17-c443-41a5-ae29-bb48619aaeb3	Accès au téléchargement des données
WWW:LINK-1.0-http--link	https://catalogue.sigena.fr/geosource/consultationWMS?IDT=3933680	Accès à la visualisation des données

Units of distribution

Autres ressources en ligne

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_ORIG_RISQ_PPRN_AAAANNNN_S	Standard de données COVADIS : Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRN

Units of distribution

Accès aux données

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/f4186c17-c443-41a5-ae29-bb48619aaeb3	Accès au lien ATOM de téléchargement

Hierarchy level

Dataset

Statement

La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient.

Par exemple, un cours d'eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) par un point (si la localisation de son enceinte n'est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPRT).

La géométrie de cette classe d'objets est optionnelle lorsque :

- cette géométrie est déjà portée par un objet d'un référentiel géographique ou d'une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l'aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ;

- elle n'existe pas car l'origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c'est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...)

Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l'origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l'objet représentant l'origine du risque.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

Feature catalogue citation

Metadata

File identifier

f4186c17-c443-41a5-ae29-bb48619aaeb3 XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Parent identifier

fr-120066022-sjdd-b8e9f4c2-4ed2-481f-b4a9-69bc7a08736d

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2019-10-17T16:43:55

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006