Parcelles de périmètre d'épandage de matière organique (boues de stations d'épuration) en Corrèze
N_EPAND_MO_PARCELLE_S_019
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles » appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d'élevage, ICPE industrielle, station d'épuration).
Cette couche ne comprend que les parcelles étudiées pour l'épandage des boues de station d'épuration en Corrèze. Généralement un périmètre d'épandage concerne un seul produit d'épandage. Néanmoins, dans quelques cas, il peut regrouper plusieurs produits de nature similaire. Dans Sigemo, une parcelle est découpée en zones d'aptitude, qui font l'objet d'une couche distincte (#538)
Simple
- Alternate title
- N_EPAND_MO_PARCELLE_S_019
- Date (Revision)
- 2020-03-06
- Date (Publication)
- 2016-02-05
- Edition
- 8
- Identifier
- http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2 / 9650e665-b482-4dd9-a2d2-fa83708642c7
- Status
- onGoing On going
Cité administrative Jean Montalat
Place Martial Brigouleix
, TULLE CEDEX , 19011 , France0555218077
http://www.correze.gouv.fr/
- Maintenance and update frequency
- irregular Irregular
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Services d'utilité publique et services publics
- Arborescence thématique de la COVADIS
-
- Agriculture/Agri-environnement
- Use limitation
- Utilisation interne DDT seulement (données nominatives)
- Use limitation
- La confidentialité des données à caractère personnel et/ou des fichiers concernant une personne physique lorsque cette personne n’a pas consenti à la divulgation de ces informations au public, lorsque la confidentialité de ce type d’information est prévue par la législation nationale ou communautaire. (L124-4-I-1)
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
- L124-4-I-1 du code de l'environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.f)
- Spatial representation type
- vector Vector
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- freFrançais
- Topic category
-
- Utilities communication
- Farming
- Description
- CORREZE, Corrèze
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
- EPSG
- Geometric object type
- surface Surface
- Distribution format
-
-
MapInfo TAB
(
)
-
MapInfo TAB
(
)
- Units of distribution
- Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- Autres ressources en ligne
- OnLine resource
- Standard de données COVADIS : Parcelle de périmètre d'épandage de matière organique ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Hierarchy level
- dataset Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2013-01-01
- Statement
- Saisie sur BD-ORTHO ou SCAN25, ou récupération de données produites par les bureaux d'études chargés de l'élaboration de plans d'épandage.
- Included with dataset
- No
- Feature catalogue citation
- File identifier
- fr-120066022-jdd-77cd41b7-751d-48d8-aa83-6a21c75aed3b XML
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- utf8 UTF8
- Parent identifier
- fr-120066022-sjdd-ba810fc1-1117-4b9a-b79a-1f223d78a527 fr-120066022-sjdd-ba810fc1-1117-4b9a-b79a-1f223d78a527
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- jeu de données
- Date stamp
- 2021-12-08T19:55:51.025+01:00
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
Cité administrative Jean Montalat
Place Martial Brigouleix
, TULLE CEDEX , 19011 , France0555218077
http://www.correze.gouv.fr/