numérisation de l'arrêté rendant obligatoire la délibération n°2015-09 du 3 mars 2015 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins Nouvelle-Aquitaine relative à la mise en place d’une mesure de gestion en mer de la pêche accidentelle du saumon atlantique pour l’année 2018

Portant reconduction de zones de pêche réglementée sur le gisement de coquille Saint-Jacques « Ouest Cotentin »

Reglementation utilisation chalut a poissons muni de barre a dents

Réglementation Pêche gérée par la DIRM MEMN

Rendant obligatoire la délibération n°05/2014 du 14 juin 2014 du comité régional des pêches maritimes et les élevages marins du Nord Pas-de-Calais Picardie relative à l'instauration d'un système de licence pour chaluter dans la zone des Equemer

Points de débarquement des coquilles Saint-Jacques pour le département de la Seine Maritime

Réglementant l'exercice de la pêche à pied professionnelles des moules du méridien du Cap Levi à l Ouest à la limite des départements de la Manche et Calvados à l Est

mise en reserve de l Estuaire de la Sienne pour les salmonides

Classement administratif de gisements de coques situés sur le littoral du quartier de Caen

Représentation numérique du gisement de coquilles Saint-Jacques du pertuis d'Antioche.