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Visualisation de la culture principale sur les îlots dans la communauté d'agglomération de la Rochelle. Elle est obtenue par regroupement de code culture présent dans ISIS 2012
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Territoires concernés par une appellation d'origine protégée (AOP) ou une indication géographique protégée (IGP) concernant les vins et spiritueux en Nouvelle-Aquitaine. Cette donnée est créé à partir de l'OCS2020. Elle n'a vocation à être exploitée que dans le cadre des travaux du schéma régional des carrières de Nouvelle-Aquitaine.
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Zones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA) en Nouvelle-Aquitaine. Dans ces zones, le préfet de région est obligatoirement saisi : - soit de tous les permis de construire, d'aménager, de démolir, ainsi que des décisions de réalisation de zone d'aménagement concerté, - soit de ces mêmes dossiers "lorsqu'ils portent sur des emprises au sol supérieures à un seuil défini par l'arrêté de zonage". Cette donnée est publiée pour un projet particulier. Elle n'a pas vocation à être mise à jour.
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Réservoirs de biodiversité surfaciques définis dans les SRCE Limousin et Poitou-Charente et dans les études des continuités écologiques en Aquitaine. Donnée créée dans le cadre du schéma des carrières de la Nouvelle-Aquitaine
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Bande de 100m du littoral des communes classées en loi littoral en Nouvelle-Aquitaine. Cette couche est uniquement destinée aux études du Schéma régional des carrières de Nouvelle-Aquitaine
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Bande de 100m autour des plans d'eau des communes classées en loi littoral en Nouvelle-Aquitaine. Cette couche est uniquement destinée aux études du Schéma régional des carrières de Nouvelle-Aquitaine
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L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au milieu géographique comprenant les facteurs naturels et humains et, - la production, la transformation et l'élaboration ont lieu dans l'aire géographique délimitée. Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des vins, qui peuvent faire l'objet de délimitations spécifiques).
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Etat écologique des masses d'eau cotières sur les bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne Sources EDL2019 : Agence de l’eau Loire-Bretagne : https://sdage-sage.eau-loire-bretagne.fr Agence de l’eau Adour-Garonne : http://adour-garonne.eaufrance.fr
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Zone géographique de lutte obligatoire contre a cicadelle Scaphoideus titanus, vecteur de la flavescence dorée en Limousin en 2015. L’arrêté ministériel du 19 décembre 2013, rend obligatoire, sur tout le territoire français, la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son agent vecteur. La lutte contre la cicadelle est obligatoire dans toutes les parcelles de vigne dans les communes déclarées contaminées ou situées dans une zone présentant un risque majeur de contamination.
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Ce jeu de données contient le périmètre d'étude des effets des phénomènes dangereux et faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC), en région Nouvelle-Aquitaine. NOTA : données sensibles, non diffusables au public. Si vous êtes un service de l'État, merci de vous inscrire via l'espace Adhérents de SIGENA.