Regroupement des établissements publics en fonction de leur appartenance à leur groupement hospitalier de territoire.

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par les appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques, de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes.

Regroupement des établissements publics en fonction de leur appartenance à leur groupement hospitalier de territoire.

L_VERGER_RPG2016_dans_communes_non_vectorisees_S_019 Ce travail a été réalisé à partir de la Bd Parcellaire et du RPG 2016, afin de déterminer les parcelles bâties situées à moins de 50 m d'un verger (déclaré à la PAC en code culture verger). Ce travail a été réalisé par la DDT dans le cadre de l'élaboration de la charte de la pomiculture. Ce travail n'est donc pas exhaustif, car tous les vergers n'ont pas été pris en compte. D'autre part, le travail n'a pas pu être réalisé sur les communes non vectorisées de la Bd Parcellaire Cette couche complète la couche L_VERGER_RPG2016_50m_PARCELLES_BATIES_S_019 pour les communes non vectorisées

Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des bassins versants correspondant aux très petites masses d'eau (Adour-Garonne) de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes. Référentiel 'masse d'eau' de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE). La DCE demande de délimiter des masses d'eau, qui sont l'unité spatiale d'évaluation de l'état des eaux. Les bassins versants de masse d'eau DCE sont des couches de travail sans statut de référentiel validé.

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques) concernés par la démarche ClimAgri® de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes. L'ADEME a créé ClimAgri®, qui est un outil de diagnostic des consommations d'énergie et des émissions de GES adapté aux enjeux de l'agriculture et la forêt, à l'échelle des territoires. À partir d'une description détaillée des activités établie avec les acteurs locaux, il permet de réaliser un bilan chiffré des émissions de l'activité agricole selon une approche cycle de vie, intégrant notamment la phase amont avec l'impact des intrants (engrais, alimentation animale)

Ce jeu de données contient les Parcs Naturels Régionaux (PNR) (objets surfaciques) concernés par la démarche ClimAgri® de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Limousin. L'ADEME a créé ClimAgri®, qui est un outil de diagnostic des consommations d'énergie et des émissions de GES adapté aux enjeux de l'agriculture et la forêt, à l'échelle des territoires. À partir d'une description détaillée des activités établie avec les acteurs locaux, il permet de réaliser un bilan chiffré des émissions de l'activité agricole selon une approche cycle de vie, intégrant notamment la phase amont avec l'impact des intrants (engrais, alimentation animale)

Ce fichier est la fusion du fond des codes postaux 2016 agrégés selon la spécification de l'ATIH pour les codes PMSI. ATIH : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information