L_SIS_S_019 Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) en Corrèze Dernière mise à jour: 02/07/2020 Création de la couche par la DDT19 avec la carte des SIS (Secteurs d'Information sur les Sols) du site Géorisques (voir liens) et les données attributaires trouvées sur ce même site. Référentiel carto utilisé: Parcellaire express de l'IGN

Communes avec arrondissements municipaux. Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données source du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, le produit est ensuite dérivé mensuellement. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®. Il permet d’effectuer des croisements avec d’autres sources de données dans le but de construire des représentations thématiques du territoire selon une granularité administrative.

Ensemble des signalements ambroisie réalisés à partir du projet signalement-ambroisie.fr

Ensemble des établissements du répertoire Finess géolocalisés par la BD Adresse pour la Guyane. Etablissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux (compétences Etat, CG, CR) ouverts.

Ensemble des établissements du répertoire Finess géolocalisés par la BD Adresse pour la Mayotte. Etablissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux (compétences Etat, CG, CR) ouverts.

Les données actuellement validées par les ARS : - Centre Val-de-Loire - Normandie - Pays-de-la-Loire - Nouvelle-Aquitaine - Auvergne-Rhône-Alpes - Provence-Alpes-Côte-d'Azur - Hauts-de-France

Ensemble des signalements ambroisie réalisés à partir du projet signalement-ambroisie.fr pour la saison 2020 (31/12/2020).

Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières en Charente. Dans ce rayon, une autorisation est nécessaire pour élever une habitation, creuser un puits, restaurer un bâtiment existant ou l'augmenter. Les puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire. Lorsque le projet porte sur une construction située à moins de 100 mètres d'un cimetière transféré, le permis de construire, le permis d'aménager ou la décision prise sur la déclaration préalable tient lieu d'autorisation dès lors que la décision a fait l'objet d'un accord du maire, si celui-ci n'est pas l'autorité compétente pour délivrer le permis.

La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants. Ces données sont disponibles par région, département, commune ou quartier IRIS. - Adeli : Automatisation DEs LIstes des pharmaciens et auxiliaires médicaux du ministère chargé de la santé ; - RPPS : Répertoire Partagé des Professionnels de Santé qui enregistre, en 2013, les médecins, les chirurgiens-dentistes et les sages-femmes

Pour les DOM il n’y a que le niveau D (département), pour les autres régions il y a au moins les niveaux D et C (territoires de santé du PRS I), et pour Normandie, Grand Est, Pays de la Loire, Bretagne, Nouvelle-Aquitaine, Auvergne-Rhône-Alpes, il y a les 4 niveaux. Attention aux totaux par année, par région et par niveau, il peut y avoir des écarts entre les niveaux pour chaque région. Le plus souvent c’est à la marge, mais pour Normandie, Grand Est, Nouvelle-Aquitaine c’est plus important (seuls les niveaux D et C donnent le même total régional) du fait que certains regroupements maison fournis par l’ARS n’ont pas été « projetés » par l’INSEE, en raison des contraintes du modèle de projection Omphale 2017.