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  • L_SIS_S_019 Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) en Corrèze Dernière mise à jour: 02/07/2020 Création de la couche par la DDT19 avec la carte des SIS (Secteurs d'Information sur les Sols) du site Géorisques (voir liens) et les données attributaires trouvées sur ce même site. Référentiel carto utilisé: Parcellaire express de l'IGN

  • Table des communes de France métropolitaine. Seule la surface urbanisée et habitée de chaque commune est représentée : ce découpage provient d'un géotraitement de la base GEOFLA® (IGN) pour les limites communales et de la table de données démographiques carroyées (200*200m) de l'INSEE. Dans le cas d'un travail sur carte choroplète (applat de couleur), l'utilisation de ces données permet de réduire le biais d'observation et d'interprétation lié à la taille des limites administratives communales, en particulier sur les calculs de densité. Jeux de données d'origine : - http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?reg_id=0&ref_id=donnees-carroyees&page=donnees-detaillees/donnees-carroyees/donnees-carroyees-200m.htm - http://professionnels.ign.fr/geofla Table des carreaux avec code commune correspondant et nombre exact d'habitants (Revenus Fiscaux Localisés 2010, INSEE) pour des travaux à très fine échelle : -

  • Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières en Charente. Dans ce rayon, une autorisation est nécessaire pour élever une habitation, creuser un puits, restaurer un bâtiment existant ou l'augmenter. Les puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire. Lorsque le projet porte sur une construction située à moins de 100 mètres d'un cimetière transféré, le permis de construire, le permis d'aménager ou la décision prise sur la déclaration préalable tient lieu d'autorisation dès lors que la décision a fait l'objet d'un accord du maire, si celui-ci n'est pas l'autorité compétente pour délivrer le permis.

  • Rapprochement de la localisation des Établissements issus de Finess de la métropole et des autorisations de Structure mobile d'urgence et de réanimation pédiatrique.

  • La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants. Ces données sont disponibles par région, département, commune ou quartier IRIS. - Adeli : Automatisation DEs LIstes des pharmaciens et auxiliaires médicaux du ministère chargé de la santé ; - RPPS : Répertoire Partagé des Professionnels de Santé qui enregistre, en 2013, les médecins, les chirurgiens-dentistes et les sages-femmes ;

  • La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants. Ces données sont disponibles par région, département, commune ou quartier IRIS. - Adeli : Automatisation DEs LIstes des pharmaciens et auxiliaires médicaux du ministère chargé de la santé ; - RPPS : Répertoire Partagé des Professionnels de Santé qui enregistre, en 2013, les médecins, les chirurgiens-dentistes et les sages-femmes

  • Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine. Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

  • Polygones des zones présentant un risque de présence de mérule sur le département de la Charente. La mérule est un champignon lignivore (qui ronge le bois) qui s’attaque en particulier aux charpentes et à tous les types de boiseries. Dès qu'il a connaissance de la présence de mérule dans un immeuble bâti, l'occupant (à défaut, le propriétaire) de l'immeuble contaminé en fait la déclaration en mairie. Lorsque dans une ou plusieurs communes des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture est pris, sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés. Cet arrêté délimite les zones de présence de risque de mérule.

  • La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants. Ces données sont disponibles par région, département, commune ou quartier IRIS. - Adeli : Automatisation DEs LIstes des pharmaciens et auxiliaires médicaux du ministère chargé de la santé ; - RPPS : Répertoire Partagé des Professionnels de Santé qui enregistre, en 2013, les médecins, les chirurgiens-dentistes et les sages-femmes

  • La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants. Ces données sont disponibles par région, département, commune ou quartier IRIS. - Adeli : Automatisation DEs LIstes des pharmaciens et auxiliaires médicaux du ministère chargé de la santé ; - RPPS : Répertoire Partagé des Professionnels de Santé qui enregistre, en 2013, les médecins, les chirurgiens-dentistes et les sages-femmes