Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-2bd25601-a8bc-4a19-a0b8-7ebf519da483 La zone géographique couverte par les données accessibles ici est le quart Sud Est du département de la LANDES soit : - au sud d'un ligne allant de commune de Vieux Boucau (40328) à l'ouest à la commune de Lussagnet (40166) à l'est - à l'est d'une ligne allant de la commune de Poyanne (40235) au nord à la commune de Arsague (40011) au sud. Lors de l'utilisation des données de l'OSCOM, il est conseillé de se référer au fichier N_OSCOM2013_TxVectMajic_040.csv. Si le taux de vectorisation des communes étudiées est bas il convient de vérifier la pertinence des données avant toute conclusion. Les données sont également accessibles en WMS et WFS : Avertissements - Se positionner sur l'adresse, clic droit, copier l'adresse du lien puis coller dans la boite de dialogue de connexion à un serveur WMS, WFS. L'utilisation d'une autre méthode entraîne l'apparition d'espaces parasites. - Problèmes d'affichage des multi polygones via l'utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones - Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto : http://data.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/WMS/228/OSCOM2013_040_donneesagr? Adresse WFS pour intégration dans un SIG ( Voir avertissement ci-dessus). http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/REG072A/JDD.www.map

La présente fiche de lot référence les données produites dans le cadre du projet OSCOM par les 3 DRAAF des ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou- Charentes, aujourd'hui fusionnées en DRAAF Nouvelle-Aquitaine (NA). - L'occupation des sols communale, (OSCOM) est le produit d'un outil d'analyse spatiale (L'Observatoire des Sols à l'échelle communale), permettant de générer, à l'échelle d'un département, une couche communale agrégée d'occupation du sol, selon un algorithme d'intégration successive d'un ensemble de couches géographiques issues notamment de la BD-TOPO® et de la BD-FORET® de l'IGN, du Registre Parcellaire Graphique (RPG) du MAAF et de l'ASP et de la base Majic de la DGFiP. - Elaboré à l'origine dans le cadre d'un travail collaboratif associant, sous l'égide d'un CoPil SIG interservices, les services de la DRAAF et de la DREAL de Haute-Normandie et des DDTM de l'Eure (27) et de Seine-Maritime (76), cet outil est aujourd'hui largement mutualisé entre services de l'Etat et au delà, et peut être adapté en fonction de spécificités locales. - Son objectif est d'estimer l'occupation du sol et son évolution selon une approche pragmatique basée sur un traitement purement informatique de compilation de couches de millésime et de précision hétérogènes, ce qui implique de prendre des précautions quant à l'utilisation des résultats obtenus. La nomenclature retenue pour caractériser l'occupation du sol à partir de l'ensemble de ces couches est basée sur les 14 postes du niveau 2 de la nomenclature Corine Land Cover 2006 , soit : 00-Espaces mixtes, 11-Zones urbanisées, 12-Zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication, 13-Mines, décharges et chantiers, 14-Espaces verts artificialisés non agricoles, 15-Espaces non bâtis en attente de requalification, 20-Terres agricoles mixtes, 21-Terres arables, 22-Cultures permanentes, 23-Prairies, 24-Autres terres agricoles, 31-Forêts, 32-Milieux à végétation arbustive et/ou herbacée, 51-Eaux continentales. - Pour la version 2013 L'ensemble des données utilisées est daté de 2013 excepté la BD_FORET (Version 1 pour le 24 et le 47 - version 2 pour le 33, 40, 64 de 2012 ) Il s'agit ici des données brutes non expertisées. Des tests de qualification sont en cours sur certains territoires Des couches agrégées sont en cours de réalisation. L'agrégation porte sur la simplification de la couche d'occupation du sol de données brutes. - A ce jour : - le millésime 2013 OSCOM est produit sur les départements suivants : 24, 33, 40, 47, 64, 16, 17, 79, 86 . - le millésime 2014 OSCOM est produit sur le département 87, 19 (partiel) Les départements manquants de cette liste seront très prochainement mis en ligne . Pour les départements du Limousin (19, 23, 87) , la production du millésime 2009 est en cours. - Pour information : Un millésime 2009 est également disponible pour les départements 16, 17, 79 et 86. Il est disponible sur la plate forme SIGENA à l'adresse suivante : https://catalogue.sigena.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/search?resultType=details&any=OSCOM%20Observatoire%20des%20sols%20%C3%A0%20l'%C3%A9chelle%20communale%20en%20Charente&fast=index&_content_type=json&from=1&to=20&sortBy=relevance - Adresses WMS et WFS : Avertissements - Veuillez à supprimer les espaces qui pourraient apparaître lors du copier/coller de l'adresse dans le logiciel SIG - Problèmes d'affichage des multi polygones via l'utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones - Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto : Voir les fiches par département

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-2bd25601-a8bc-4a19-a0b8-7ebf519da483 La zone géographique couverte par les données accessibles ici est le quart Nord Ouest du département des LANDES soit : - au nord d'un ligne allant de commune de Vieux Boucau (40328) à l'ouest à la commune de Lussagnet (40166) à l'est - à l'ouest d'une ligne allant de la commune de Mano (40171) au nord à la commune de Cauna (40076)au sud. Lors de l'utilisation des données de l'OSCOM, il est conseillé de se référer au fichier N_OSCOM2013_TxVectMajic_040.csv. Si le taux de vectorisation des communes étudiées est bas il convient de vérifier la pertinence des données avant toute conclusion. Les données sont également accessibles en WMS et WFS : Avertissements - Se positionner sur l'adresse, clic droit, copier l'adresse du lien puis coller dans la boite de dialogue de connexion à un serveur WMS, WFS. L'utilisation d'une autre méthode entraîne l'apparition d'espaces parasites. - Problèmes d'affichage des multi polygones via l'utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones - Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto : http://data.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/WMS/228/OSCOM2013_040_donneesagr? Adresse WFS pour intégration dans un SIG ( Voir avertissement ci-dessus). http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/REG072A/JDD.www.map

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-2bd25601-a8bc-4a19-a0b8-7ebf519da483 La zone géographique couverte par les données accessibles ici est le quart Nord Ouest du département des Landes soit : - au nord d'un ligne allant de commune de Vieux Boucau (40328) à l'ouest à la commune de Lussagnet (40166) à l'est - à l'ouest d'une ligne allant de la commune de Mano (40171) au nord à la commune de Cauna (40076) au sud. Lors de l'utilisation des données de l'OSCOM, il est conseillé de se référer au fichier N_OSCOM2013_TxVectMajic_040.csv. Si le taux de vectorisation des communes étudiées est bas il convient de vérifier la pertinence des données avant toute conclusion. Les données sont également accessibles en WMS et WFS : Avertissements - Se positionner sur l'adresse, clic droit, copier l'adresse du lien puis coller dans la boite de dialogue de connexion à un serveur WMS, WFS. L'utilisation d'une autre méthode entraîne l'apparition d'espaces parasites. - Problèmes d'affichage des multi polygones via l'utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones - Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto : http://data.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/WMS/228/OSCOM2013_040_donneesbrutes? Adresse WFS pour intégration dans un SIG ( Voir avertissement ci-dessus). http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/REG072A/JDD.www.map

Les GIEE sont des collectifs d'agriculteurs reconnus par l'Etat qui s'engagent dans un projet pluriannel de modification ou de consolidation de leurs pratiques en visant à la fois des objectifs économiques, environnementaux et sociaux. Tout collectif doté d'une personnalité morale dans laquelle des agriculteurs détiennent ensemble la majorité des voix au sein des instances de décision peut prétendre à la reconnaissance de son projet. La démarche doit venir des agriculteurs eux-mêmes en associant plusieurs exploitations sur un territoire cohérent favorisant les synergies. Les actions prévues répondent aux enjeux économiques, environnementaux et sociaux du territoire où sont situées les exploitations concernées. Les actions du projet doivent relever de l'agro-écologie.

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-2bd25601-a8bc-4a19-a0b8-7ebf519da483 La zone géographique couverte par les données accessibles ici est le quart Sud Ouest du département des Pyrénées Atlantiques soit : - au sud d'une ligne allant de commune d'Aïnhoa (64014) à l'ouest à la commune de Montaner (64398) à l'est - à l'ouest d'une ligne allant de la commune de Lucq de Béarn (64359) au nord à la commune de Accous (64006) au sud. Lors de l'utilisation des données de l'OSCOM, il est conseillé de se référer au fichier N_OSCOM2013_TxVectMajic_064.csv. Si le taux de vectorisation des communes étudiées est bas il convient de vérifier la pertinence des données avant toute conclusion. Les données sont également accessibles en WMS et WFS : Avertissements - Se positionner sur l'adresse, clic droit, copier l'adresse du lien puis coller dans la boite de dialogue de connexion à un serveur WMS, WFS. L'utilisation d'une autre méthode entraîne l'apparition d'espaces parasites. - Problèmes d'affichage des multi polygones via l'utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones - Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto : http://data.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/WMS/228/OSCOM2013_064_donneesbrutes? Adresse WFS pour intégration dans un SIG ( Voir avertissement ci-dessus). http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/REG072A/JDD.www.map

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-2bd25601-a8bc-4a19-a0b8-7ebf519da483 La zone géographique couverte par les données accessibles ici est le quart Sud Est du département du Lot et Garonne soit : - au sud d'un ligne allant de commune de Ruffiac (47227) à l'ouest à la commune de Courbiac (47072) à l'est - à l'est d'une ligne allant de la commune de Lafitte sur Lot (47 127) au nord à la commune de Nomdieu (47197) au sud. Lors de l'utilisation des données de l'OSCOM, il est conseillé de se référer au fichier N_OSCOM2013_TxVectMajic_047.csv. Si le taux de vectorisation des communes étudiées est bas il convient de vérifier la pertinence des données avant toute conclusion. Les données sont également accessibles en WMS et WFS : Avertissements - Se positionner sur l'adresse, clic droit, copier l'adresse du lien puis coller dans la boite de dialogue de connexion à un serveur WMS, WFS. L'utilisation d'une autre méthode entraîne l'apparition d'espaces parasites. - Problèmes d'affichage des multi polygones via l'utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones - Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto : http://data.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/WMS/228/OSCOM2013_047_donneesagr? Adresse WFS pour intégration dans un SIG ( Voir avertissement ci-dessus). http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/REG072A/JDD.www.map

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-2bd25601-a8bc-4a19-a0b8-7ebf519da483 La zone géographique couverte par les données accessibles ici est le quart Sud Est du département de la Gironde soit : - au sud d'un ligne allant de commune de Lège Cap Ferret (33236) à l'ouest à la commune de Pineuilh (33324) à l'est - à l'est d'une ligne allant de la commune de Daignac (33147) au nord à la commune de Captieux (33095) au sud. Lors de l'utilisation des données de l'OSCOM, il est conseillé de se référer au fichier N_OSCOM2013_TxVectMajic_033.csv. Si le taux de vectorisation des communes étudiées est bas il convient de vérifier la pertinence des données avant toute conclusion. Les données sont également accessibles en WMS et WFS : Avertissements - Se positionner sur l'adresse, clic droit, copier l'adresse du lien puis coller dans la boite de dialogue de connexion à un serveur WMS, WFS. L'utilisation d'une autre méthode entraîne l'apparition d'espaces parasites. - Problèmes d'affichage des multi polygones via l'utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones - Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto : http://data.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/WMS/228/OSCOM2013_033_donneesagr? Adresse WFS pour intégration dans un SIG ( Voir avertissement ci-dessus). http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/REG072A/JDD.www.map

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-2bd25601-a8bc-4a19-a0b8-7ebf519da483 La zone géographique couverte par les données accessibles ici est le quart Sud Est du département de la Gironde soit : - au sud d'un ligne allant de commune de Lège Cap Ferret (33236) à l'ouest à la commune de Pineuilh (33324) à l'est - à l'est d'une ligne allant de la commune de Daignac (33147) au nord à la commune de Captieux (33095) au sud. Lors de l'utilisation des données de l'OSCOM, il est conseillé de se référer au fichier N_OSCOM2013_TxVectMajic_033.csv. Si le taux de vectorisation des communes étudiées est bas il convient de vérifier la pertinence des données avant toute conclusion. Les données sont également accessibles en WMS et WFS : Avertissements - Se positionner sur l'adresse, clic droit, copier l'adresse du lien puis coller dans la boite de dialogue de connexion à un serveur WMS, WFS. L'utilisation d'une autre méthode entraîne l'apparition d'espaces parasites. - Problèmes d'affichage des multi polygones via l'utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones - Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto : http://data.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/WMS/228/OSCOM2013_033_donneesagr? Adresse WFS pour intégration dans un SIG ( Voir avertissement ci-dessus). http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/REG072A/JDD.www.map

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-2bd25601-a8bc-4a19-a0b8-7ebf519da483 La zone géographique couverte par les données accessibles ici est le quart Sud Ouest du département des Landes soit : - au sud d'un ligne allant de commune de Vieux Boucau (40328) à l'ouest à la commune de Lussagnet (40166) à l'est - à l'ouest d'une ligne allant de la commune de Poyanne (40235) au nord à la commune de Arsague (40011) au sud. Lors de l'utilisation des données de l'OSCOM, il est conseillé de se référer au fichier N_OSCOM2013_TxVectMajic_040.csv. Si le taux de vectorisation des communes étudiées est bas il convient de vérifier la pertinence des données avant toute conclusion. Les données sont également accessibles en WMS et WFS : Avertissements - Se positionner sur l'adresse, clic droit, copier l'adresse du lien puis coller dans la boite de dialogue de connexion à un serveur WMS, WFS. L'utilisation d'une autre méthode entraîne l'apparition d'espaces parasites. - Problèmes d'affichage des multi polygones via l'utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones - Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto : http://data.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/WMS/228/OSCOM2013_040_donneesagr? Adresse WFS pour intégration dans un SIG ( Voir avertissement ci-dessus). http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/REG072A/JDD.www.map