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  • Centres d'Action Sociale

  • Nom des communes landaises pour imprimer sur du papier format A3 pour une étiquettes sur 2 lignes si nécessaire

  • couche (point) des etablissemenrs publics et privés d'enseignement agricole en poitou Charentes à la rentrée 2014. MFR : maison familiale et rurale LTPR : Lycée technique privé rural LPP : Lycée professionnel privé LAP : Lycée agricole privé LPA : lycée professionnel agricole LEGTA : Lycée d'enseignement général et technologique agricole

  • L_TRONCON_AUTOROUTE_BDT_019 Tronçons d'autoroutes de la Corrèze issue de la BD Topo de l'IGN

  • L_TAMPON_100m_AUTOROUTE_BDT_019 Tampon de 100 m autour des autoroutes de la Corrèze. Dans ces secteurs s'applique le L111-6 (code de l'urbanisme) : << En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante-quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation. Cette interdiction s'applique également dans une bande de soixante-quinze mètres de part et d'autre des routes visées à l'article L. 141-19.>>

  • Lycées publics d'enseignement agricole dépendant du Ministère de l'Alimentation de l'Agriculture, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du Territoire dans la région Poitou-Charentes

  • Le SERTIT intervient dans l'urgence, et dans le monde entier, à travers son Service de Cartographie Rapide pendant les crises provoquées par des catastrophes d'origine naturelle ou industrielle. Cette réponse est possible par la mise en place d'une organisation certifiée ISO 9001 capable de mobiliser l'équipe d'experts 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, 365 jours par an, ceci pour délivrer une cartographie de crise en moins de 6 heures fondée sur les images satellitaires des évènements et de leurs conséquences. http://sertit.u-strasbg.fr/RMS/

  • Jointure pour associer le fond des communes de métropole et l'annuaire des communes de Service-public.fr

  • Categories  

    Représentation des préfectures et sous-préfectures de la région Nouvelle-Aquitaine. Jeu de données créé à partir de Geofla.

  • Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du 1er janvier 2018 à aujourd'hui. Cette année le paysage communale a évolué remarquablement au grès des fusions. C'est pourquoi la Direction Départementale des Territoires (DDT) met à disposition une couche d'information à disposition de tous. La donnée comprends deux champs, le numéro INSEE de la commune et le nom de la commune. La DDT des Deux-Sèvres reprend comme numéro INSEE le numéro de la commune désignée comme chef-lieux de la nouvelle commune telle que défini dans l'arrêté préfectoral. Le nom est celui de la nouvelle commune.