Segment hydrographique issu d'un découpage et/ou agrégation d'un ou plusieurs tronçons hydrographiques élémentaires du référentiel hydrographique pour répondre au besoin de la vigilance crues. Le tronçon de vigilance crues est destiné à priori à porter l'information de vigilance crues au cours du temps.

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)". Une zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'à 10. Elle est entièrement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d’autres éléments, à la délimitation de zones de programmation ou réglementaires diverses comme les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d’eau citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en totalité, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalité au sein d'une zone hydrographique soit scindé entre plusieurs zones. Différents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister : a - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source à l'intérieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond à celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone. b - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant intermédiaire, c - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant, d - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure: * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a), * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin intermédiaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c), * ou bien la zone comprend un linéaire du littoral comportant l'embouchure du fleuve côtier et des zones drainées par des "rus" se jetant directement en mer, e - La zone ne comporte pas d'écoulement superficiel mais néanmoins est réceptrice de cours d'eau endoréiques situés en amont. La liste des zones hydrographiques fait apparaître deux cas particuliers : - Pour éviter la création de régions hydrographiques frontalières, cinq zones hydrographiques situées sur la limite frontalière avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant à deux extrémités amont du bassin du Pô, S910, S911 et S912) ont été rattachées aux régions hydrographiques côtières (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, - Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattachée à la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est néanmoins rattachée à la circonscription de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (région hydrographique "Saône") compte tenu de la petite taille de cette zone et de son éloignement du bassin Rhin-Meuse, - Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affectées à la région B (bassin de la Meuse) elles sont rattachées administrativement à la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l’éloignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d’eau qui s’opère à l’étranger.

Le référentiel BD LISA (Base de Données des Limites des Systèmes Aquifères) actuellement en diffusion est la version 3. Ce référentiel comporte les jeux de données géographiques suivants : - Entités hydrogéologiques de niveau 3 (local) ; - Polygones élémentaires délimitant chaque pile unique d'entités hydrogéologiques ; - Zones karstiques, zones caractérisées comme étant de milieu karstique ou alimentant des sources karstiques; - Zones altérites meubles, polygones d’extension des zones au sein desquelles la présence de formations géologiques altérées meubles (saprolite) a été mise en évidence ou est supposée. Ainsi que des tables d'informations complémentaires : - Le tableau multi-échelle comportant l'ensemble des entités hydrogéologiques cartographiées (niveaux 1, 2 et 3) - La table de généalogie récapitulant les modifications réalisées entre la version 2 et la version 3 de la BDLISA. - La table des piles d'entités hydrogéologiques qui associe chaque polygone élémentaire aux entités hydrogéologiques de niveau 3 présentes sous ce polygone, en les ordonnant verticalement. - La table de lithologie qui associe chaque entité hydrogéologique à la ou les natures de roche qui la caractérisent.

Un élément hydrographique de surface correspond à une unité surfacique contenant un milieu aquatique superficiel : - les zones couvertes d'eau douce permanente ou non permanente, - les zones couvertes d'eau salée permanente ou non permanente, - les glaciers, névés. et dont les caractéristiques (attributs) sont homogènes. Un élément surfacique est localisé par une face. Certains attributs sont gérés par l'IGN : Nature, type. Une entité hydrographique est décomposée en éléments hydrographique de surface.

La BD CarTHAgE ® (Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l'eau et du ministère chargé de l'environnement) est le fruit de la volonté nationale de disposer d'un système de repérage spatial des milieux aquatiques superficiels pour la France. Elle est produite par les Agences de l'eau à partir de la base de données cartographiques BD CARTO ® de l'IGN qui décrit sous forme numérique l'ensemble des informations présentes sur le territoire national. Elle est mise à jour annuellement selon un cycle impliquant les agences de l'eau et l'IGN. La BD CarTHAgE® est gratuite pour tout tiers dans le cadre d'une utilisation non commerciale. Textes de référence : - circulaires interministérielles du 28 mai et du 15 novembre 1968 - circulaire n°91-50 du 12 février 1991 Pour en savoir plus : https://id.eaufrance.fr/ddd/eth/2002-1

Jeu de données des bassins versant topographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2023 Il s'agit d'une aire de collecte (impluvium) considérée à partir d'un exutoire ou ensemble d'exutoires, limitée par le contour à l'intérieur duquel se rassemblent les eaux précipitées qui s'écoulent en surface vers cette sortie. Les limites peuvent être la ligne de partage des eaux des eaux superficielles. Source : Circulaire du 12 janvier 2006 relative à la codification hydrographique. Correspond au concept « DrainageBasin » d'Inspire. En attente de bassins versants topographiques propres à la BD TOPAGE®, les bassins versant topographiques BD TOPAGE® 2023 correspondent aux zones hydrographiques de la BD CARTHAGE® (Moyenne échelle).

Jeu de données des limites terre-mer de France métropolitaine BD Topage® version 2022 Il s'agit des lignes au niveau desquelles une masse continentale est en contact avec une masse d'eau. Le plan de référence de la limite terre-eau doit être une référence à une hauteur en eau. Correspond au concept « LandWaterBoundary » d'Inspire. /!\ Ces données sont issues du référentiel moyenne échelle BD Carthage®.

Jeu de données des nœuds hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2019 Un nœud hydrographique est une extrémité remarquable du tronçon hydrographique. Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire. /!\ Dans cette 1ère version, le jeu de données des nœuds hydrographiques ne comporte que les nœuds de type "source" et "exutoire".

Jeu de données des surfaces élémentaires de Mayotte BD Topage® version 2021 Une surface élémentaire est un polygone qui représente une étendue d'eau continentale de surface, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable.

Jeu de données des limites terre-mer de Mayotte BD Topage® version 2021 Il s'agit des lignes au niveau desquelles une masse continentale est en contact avec une masse d'eau. Le plan de référence de la limite terre-eau doit être une référence à une hauteur en eau. Correspond au concept « LandWaterBoundary » d'Inspire. /!\ Ces données sont issues du référentiel moyenne échelle BD Carthage®.