Une nomenclature est un ensemble de termes codifiés et répertoriés. Certains attributs d’un dictionnaire doivent prendre pour valeur possible des codes définis au sein d’une nomenclature (liste de valeurs possibles), chaque code étant alors associé à un libellé, accompagné d’une définition. Chaque code est également accompagné d’un Mnémonique, c'est-à-dire d’un nom limité à 25 caractères pour une exploitation informatique. Si ce nom ne peut être tronqué à 25 caractères, l'appellation complète sera remplacée par des sigles ou par des mots tronqués se terminant par un point sur la base des règles énoncées par la norme Z01-011. Cet attribut est inutilisé en dehors de la liste SANDRE.

Élaboré par l'Inserm, l'indice de défavorisation sociale (FDep) est un indicateur composite qui permet de caractériser la situation socio-économique des familles pour rendre compte des disparités territoriales. Il combine 4 variables issues du recensement de la population et des déclarations fiscales : - le revenu fiscal médian par unité de consommation - la part des diplômés de niveau baccalauréat dans la population de 15 ans ou plus non scolarisée - la part des ouvriers dans la population active de 15 à 64 ans - la part des chômeurs dans la population active de 15 à 64 ans

Zonage biologie (découpage territorial des zonages de biologie en vue de l'implantation de nouveaux sites) des Agences régionales de santé (SROS biologie médicale). Le référentiel communal utilisé est celui de 2019. Les arrêtés peuvent être consultés plus bas.

Répartition communale des secteurs psychiatriques adultes et infanto-juvéniles de Nouvelle-Aquitaine

Autorisations des structures FINESS en Soins de suite et de réadaptation (SSR)

Table de correspondance des communes et des différents zonages arrêtés par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du second Projet Régional de Santé (PRS). Attention, il s'agit d'un référentiel communal 2017.

Les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) regroupent les professionnels d’un même territoire qui souhaitent s’organiser – à leur initiative – autour d’un projet de santé pour répondre à des problématiques communes.

Communes INSEE des établissements de bain (Bretagne)

Zonage Territoire d'animation numérique (TAN) construit à partir des données COG 2023

Copie des RAP_PROD.xls des 4 départements Bretons issus de CART'Eaux ATTENTION : L'usage de ces données est restreint aux adhérents PRODIGE pour des raisons de sécurité publique. Captages, périmètres de protection, Bretagne